Conditions Générales de Ventes et d’utilisation
de nos services
La boutique en ligne du site Brocanteo a été mise en place par
la société Brocanteo SARL, société de vente à distance, qui est
l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant
au sein de la boutique en ligne du site web Brocanteo.com suppose la consultation
préalable
des présentes conditions générales de ventes et d'utilsation
des services qui respectent la réglementation en vigueur pour la vente à distance.
En conséquence,
le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait
que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales
ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure
où le client souhaite commander en ligne les produits présentés
dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de
sauvegarder ou d'imprimer et conserver les présentes conditions générales, étant
précisé que tant la sauvegarde que l'impression de ce document
relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa
commande, déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport
direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant
réservée à une utilisation personnelle de sa part. En
tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques,
qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits
ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un
rapport avec son activité professionnelle. La boutique en ligne mise
en place par la société Brocanteo SARL dans le cadre du site
web mentionne les informations suivantes :
1. notice légale permettant une identification précise de la
société Brocanteo SARL
2. présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés
3. indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant,
des frais de livraison
4. indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution
5. l'existence d'un droit de rétractation
6. la durée de validité de l'offre ou du prix
7. les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est à durée
indéterminée ou d'une durée supérieure à un
an
8. L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française.
Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui
permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales
Article 1 : Intégralité
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des
obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter
sans réserve l'intégralité des dispositions prévues
dans ces conditions générales. Aucune condition générale
ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par
le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès
lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.
Article 2 : Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir
les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de
biens et services proposés par la société Brocanteo SARL
au consommateur.
Article 3 : Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants,
présentés par ordre hiérarchique décroissant :
les présentes conditions générales; le bon de commande.
En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents
de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur
prévaudront.
Article 4 : Entrée en vigueur - durée
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la
date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales
sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture
des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties
dûes par la société Brocanteo SARL.
Article 5 : Signature électronique
Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue
une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur
qu'une signature manuscrite.
Article 6 : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail
au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse
indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Article 7 : Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes
informatiques de la société Brocanteo SARL dans des conditions
raisonnables de sécurité, seront considérés comme
les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre
les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur
un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 8 : Informations sur les produits
8-a : La société Brocanteo SARL présente sur son site
web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires
qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui
prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître
avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles
des produits qu'il souhaite acheter.
8-b : Les offres présentées par la société Brocanteo
SARL ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Les quantités
étant affichées, nous ne permettons pas l'achat de produits avec un stock nul.
Article 9 : Prix
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date
de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte
des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués
avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable
au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement
répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le
paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors
de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être
considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Article 10 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix,
de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande en ligne.
Le consommateur garantit la société Brocanteo SARL qu'il dispose
des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le
mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande ainsi
que les fonds nécessaires. La société Brocanteo SARL se
réserve
le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de
refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes
officiellement accrédités
ou en cas de non paiement ou toute tentative de fraude. La société Brocanteo SARL se réserve
notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant
d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement
une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement
serait en cours d'administration.
Article 11 : Disponibilité des produits
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de
trois jours (3) à compter du jour suivant celui où le consommateur
a passé sa commande sauf avis contraire affiché sur le site ou demande du client. En cas d'indisponibilité de dernier moment
du produit commandé (déterioration, perte), le consommateur en sera informé au
plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur
aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées
dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du
produit pour un autre produit de notre catalogue.
Article 12 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur
sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine, Dom-Tom,
Europe, Canada, Chine, Japon et USA (la liste exhausitve des pays est disponible lors de la creation du compte client). Le consommateur est tenu de vérifier l'état
de l'emballage de la marchandise à la
livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon
de livraison, ainsi qu'à la société Brocanteo SARL, dans
un délai d'une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir
l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse
de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon
de commande, ceci afin de faire expédier un cadeau. En ce qui concerne l'expédition,
nous travaillons essentiellement avec le service de La Poste - COLIPOSTE "Colissimo Direct
avec Suivi" et remise contre signature (accompagné d’une
assurance). Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez
immédiatement un mail vous en informant.
COLISSIMO / COLIPOSTE - LA POSTE
Tous les produits d’encombrement
faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Colissimo
Direct avec Suivi et remise contre signature (accompagné d’une
assurance), sous contrat professionnel.
Outre le fait d’être économique,
ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de
récupérer
les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse
de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la
présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent
le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans
votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre
bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai
de 15 jours. Colissimo Direct avec Suivi et remise contre signature (accompagné d’une
assurance) est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme
dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison
ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la
date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition,
nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone
ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer
une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21
jours à compter de la date de début de l’enquête.
Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre
domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est
pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête,
la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce
moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos
frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce
moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par
la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles,
mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions
les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la
différence, soit en demandant un chèque complémentaire
concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement
des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de
perte des produits ou de grève.
Article 13 : Problèmes de livraison du fait du
transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport
au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…)
devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison
sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée
de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer
cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables
suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de
réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra
transmettre copie de ce courrier par simple courrier à :
Brocanteo
Service Client,
5 rue de la passerelle 92150 Suresnes
France
Article 14 : Erreurs de livraison
14-a : Le consommateur devra formuler auprès de la société Brocanteo
SARL le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant
la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des
produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant
sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de
ce délai sera systématiquement rejetée.
14-b : La formulation de cette réclamation auprès de la société Brocanteo
SARL pourra être faite :
- en priorité en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez
votre commande" " où, après avoir entré votre
numéro de client, vous pourrez nous poser votre question à travers
le menu nous contacter en précisant bien la référence
de la commande.
- par téléphone au 0870 35 05 92 du lundi au vendredi de 14h à 18h.
14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles
définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être
prise en compte et dégagera la société Brocanteo SARL
de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
14-d : à réception de la réclamation, la société Brocanteo
SARL attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s)
et le communiquera par e-mail, ou par téléphone au consommateur.
L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution
au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche
présentée ci-dessus.
14-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger
ou à rembourser devra être retourné à la société Brocanteo
SARL dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo Recommandé,
avec assurance, à l'adresse suivante :
Brocanteo
Service retour erreur de livraison,
166 rue Jean Jaurès - 92800 PUTEAUX
France
Les frais d'envoi sont à la charge de la société Brocanteo
SARL, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris
ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur
dans le bon de retour.
Article 15 : Garantie des produits
Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24
mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur
de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le
garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la
chose vendue. Il n’est cependant pas assuré de garantie, les produits étant
des biens d’occasion, ils sont vendus en l’état décrit
dans la fiche d’information du produit. Brocanteo contracte systématiquement
une assurance du bien expédié.
Article 16 : Droit de rétractation
Le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables pour retourner, à ses
frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter
du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai
expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé,
il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Nous conseillons que tout retour devra être signalé au préalable auprès
du Service Client de la société Brocanteo SARL :
- par e-mail en utilisant le formulaire de contact
- ou tout simplement par téléphone au 01 41 38 24 23 du lundi au vendredi de 14h à 18h.
Le produit devra être retourné obligatoirement en Colissimo Recommandé,
avec assurance pour la France, et par tout moyen garantissant la valeur en
cas de perte ou de casse. Les informations et preuves d’expédition
devront être communiquées à la société Brocanteo
par le consommateur. Ces frais de retour ainsi que les frais initiaux d’expédition
sont au frais du consommateur.
Le produit retourné devra l’être dans un délai de
5 jours à compter du signalement de la rétractation à l’adresse
suivante :
Brocanteo
Service retour - rétractation,
166 rue Jean Jaurès - 92800 PUTEAUX
France
Passé le délai de 5 jours, si l’expédition de retour
n’a pas été effectuée par le consommateur, l’exercice
du droit de rétractation n’est plus valable et est annulé,
le produit est alors la propriété du consommateur. Seuls seront
repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans un bon emballage pour les protéger comme cela a été fait pour la livraison initiale et en parfait état de revente. Tout produit
qui aura été abîmé, modifié, ne sera ni
remboursé ni échangé.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception
des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation,
le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées,
soit l'échange du produit, soit un bon d’achat. Dans le cas d'un échange,
la ré-expédition se fera aux frais du consommateur.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Brocanteo
SARL fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai
de 15 jours. Le consommateur sera alors remboursé par recrédit
de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement
par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.
Passé le délai de rétractation et dès que la société Brocanteo
SARL aura reçu l’accusé réception de la livraison
du produit commandé par le consommateur, sans information formelle de
la part du consommateur, le consommateur aura alors la pleine propriété du
produit. La société Brocanteo SARL ne pourra dès lors
faire l’objet d’aucune demande de répudiation du paiement
du produit et de sa livraison.
Article 17 : Force majeure
Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles,
dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée
ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme
cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles,
extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants
de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par
ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans
les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf
impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence
de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution
du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois
mois, les présentes conditions générales pourront être
résiliées par la partie lésée. De façon
expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits,
outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux
français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements,
tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt
des réseaux de télécommunication ou difficultés
propres aux réseaux de télécommunication externes aux
clients.
Article 18 : Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales
sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application
d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision
définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations
garderont toute leur force et leur portée.
Article 19 : Non renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement
par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées
dans les présentes conditions générales ne saurait être
interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation
en cause.
Article 20 : Titre
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des
titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses,
les titres seront déclarés inexistants.
Article 21 : Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la
loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme
pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation,
le consommateur s'adressera en priorité à la société Brocanteo
SARL pour obtenir une solution amiable.
Article 22 : Informatique et Libertés
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires
au traitement de sa commande et ne seront communiquées qu’aux
partenaires contractuels de la société Brocanteo SARL intervenant
dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la
société Brocanteo SARL dont les coordonnées sont au sein
de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web,
pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard
des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société Brocanteo
SARL, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978, mais
plus simplement utiliser les services en ligne accessibles une fois identifié
sur le site Internet.
Dernière mise à jour : ( 03-2008 ) - Brocanteo - La
Brocante et la décoration
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